Forum Franco-Allemand

Retour à l'accueil

Téléphone : +33 (3) 90 22 15 00

Mentions légales

Ce site a été créé pour le compte du Forum Franco-Allemand.

Les textes et images font l’objet d’un copyright, tous droits de reproduction interdits.

La base de données et le site ont été déclarés à la CNIL par le Forum Franco-Allemand en conformité avec les textes de lois en vigueur en France. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant, veuillez nous contacter.

Les développements, graphismes, conseils et services liés à l’ingénierie du site ont été réalisés par Pixoteam / Ikepowa.

Le logo a été créé par Siegel Konzeption Gestaltung.

 

Coordonnées

Association "Forum Franco-Allemand"

Tél. : 03.90.22.15.00
Fax : 03.90.22.15.01

N° TVA intracommunautaire: FR 16 447 580 473

Association inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg,
Vol. : 80, Folio n° 325
SIRET 447 580 473 000 18
Références CNIL : 651447

Site hébergé par la société MDR Services

Protection de la vie privée

"Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978)".

Pour plus de renseignements : www.cnil.fr

Personne en charge de la protection des données privées de l’association du Forum Franco-Allemand : Josiane Fichter

La technologie mise en place n’utilise pas le système de cookies permanents.

Propriété intellectuelle, utilisation des données figurant sur ce site

Tout visiteur du site internet de l’association du Forum Franco-Allemand accepte de se conformer au code français de la propriété intellectuelle ainsi qu’aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.

De par l’acceptation de ces codes il vous est interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, télécharger, vendre, distribuer, publier ou encore communiquer sans notre autorisation écrite le contenu de ce site protégé par le droit d’auteur

Les informations, matériels et tous autres éléments du site sont proposés sans aucune obligation ou garantie.

Des mesures ont été prises pour s’assurer que le site de l’association du Forum Franco-Allemand n’a pas un contenu inexact ou obsolète. Toutefois, l’association du Forum Franco-Allemand ne se porte pas garant ou responsable de l’inexactitude totale ou partielle de certains éléments du site.

Limites de responsabilité

En aucune façon l’association du Forum Franco-Allemand et la société gestionnaire At-web ne pourront être tenues pour responsables des dommages, directs ou accidentels, conséquents, indirects ou matériels liés à l’accès et/ou l’utilisation du contenu de ce site.

Personne responsable du contenu éditorial du site : Josiane Fichter

Tous droits réservés 2008-2017